Un duel de titans devant la justice. L’Agence France Presse (AFP) a assigné en justice X, le nouveau nom de Twitter, pour obtenir des éléments lui permettant de négocier une rémunération pour l’utilisation de ses contenus sur le réseau social.
« L’Agence France-Presse regrette le refus manifeste de Twitter, tout récemment renommé X, d’entrer en discussion pour mettre en œuvre le droit voisin de la presse », indique l’agence de presse française dans un communiqué. L’AFP a saisi le tribunal judiciaire de Paris en référé, « afin qu’il soit enjoint à Twitter de lui communiquer, conformément à la loi, l’ensemble des éléments nécessaires à l’évaluation de la rémunération qui lui est due ».
Rémunération
Rappelons que le droit voisin du droit d’auteur, étendu aux plateformes numériques en 2019, permet aux médias de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés sur Internet par les plateformes numériques, via des extraits d’articles associées à une photo. Plusieurs médias ont réussi à obtenir en 2021 et 2022 une rémunération auprès de Google, sans que les montants n’aient été divulgués. Certains éditeurs sont également parvenus à un accord de licence pour l’utilisation de leurs contenus avec Facebook.
En juillet déjà, trois médias français (Le Monde, Le Figaro et Les Échos-Le Parisien) ont assigné en référé Twitter pour des raisons similaires. « L’AFP continuera à mettre en œuvre, auprès de chacun des opérateurs concernés, les moyens juridiques nécessaires pour parvenir à un juste équilibre dans le partage de la valeur de l’information », poursuit l’agence dans son communiqué.
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