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Apple gagne son procès et peut garder la marque « iPad »

Apple est régulièrement embourbé dans des procès souvent absurdes. Après s’être battu durant des mois contre Qualcomm pour une histoire de viols de brevets et de vols de technologies, la marque à la pomme a récemment essuyé la plainte du géant du streaming suédois Spotify car il aurait profité de sa position dominante pour effectuer de la concurrence déloyale. Aujourd’hui, Apple a du faire face à la plainte de la plateforme RXD, derrière la plate-forme ipad.mobi, qui estimait que la marque iPad lui appartenait. Les juristes d’Apple ont intérêt à avoir le dos bien solide.

ipad RXD - Apple gagne son procès et peut garder la marque « iPad »

C’est une affaire qui a duré sept ans. Mais la justice a tranché, récemment, par le biais du juge de district Liam O’Grady. Il affirme ainsi que l’IPAD de RDX « est simplement descriptif des services » de la société plaignante, et qu’il n’existerait pratiquement aucun risque de confusion entre les deux marques. Après tout, qui connaît ipad.mobi ?

« RDX n’a fourni aucune preuve montrant que sa marque pouvait être considérée comme la marque autonome iPad et non comme la marque composée ipad.mobi. Etant donné que RDX n’a pas la priorité des droits de la marque iPad, il ne peut pas imposer de droits de marque envers l’accusé », a conclu le juge dans son dossier. En revanche, il a reconnu coupable RXD d’avoir enfreint la marque iPad d’Apple ! « L’infraction ne fait aucun doute » pour le juge O’Grady. L’arroseur arrosé. Apple pourrait donc très bien porter plainte contre RXD.

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